Safe Sport

Aperçu du sport sécuritaire

Rugby Canada reconnaît son obligation et sa responsabilité fondamentale de protéger la santé, la sécurité et le bien-être physique et mental de chaque personne impliquée dans la communauté canadienne de rugby. Tous les membres doivent pouvoir participer au sport dans un environnement de compétition et d’entraînement sécuritaire et inclusif exempt de maltraitance, de harcèlement et de discrimination. Rugby Canada s'engage à adopter et à appliquer des politiques et des processus rigoureux, clairs et efficaces pour prévenir et traiter toutes les formes de maltraitance ou d’inconduite.

Objectif de Rugby Canada en matière de sport sécuritaire

Notre objectif est d'offrir des expériences sécuritaires et de qualité aux communautés de rugby actuelles et futures au Canada.

Nos valeurs

L'INTÉGRITÉ est au cœur de la structure du jeu et est générée par l'honnêteté et l’esprit sportif.

La communauté du rugby a une PASSION et un enthousiasme pour le jeu. Le rugby génère de l'engouement, un attachement émotionnel et un sentiment d'appartenance à la famille mondiale du rugby.

Le rugby procure un esprit de SOLIDARITÉ qui mène à des amitiés durables, à la camaraderie, au travail d'équipe et à la loyauté qui va au-delà des différences culturelles, géographiques, politiques et religieuses.

La DISCIPLINE fait partie intégrante du jeu, tant sur le terrain qu'en dehors, et se traduit par le respect des lois, des règlements et des valeurs fondamentales du rugby.

Le RESPECT des coéquipiers, des adversaires, des officiels de match et des personnes impliquées dans le jeu est primordial.

Déclaration opérationnelle

Le cadre de sport sécuritaire de Rugby Canada repose sur trois piliers clés : Sensibilisation, Prévention et Réponse. Chaque pilier étant soutenu par des ressources et des politiques. L'objectif du cadre est de fournir un guide clair à tous les membres pour accéder aux ressources et au soutien nécessaires à la mise en œuvre de programmes de rugby sécuritaires et inclusifs. 

 

Ressources

• Ressources en matière de sensibilisation
• Ressources en matière de prévention
• Ressources en matière de réponse

Ensemble de politiques sur le sport sécuritaire

L’ensemble de politiques sur le sport sécuritaire et le Manuel de politiques en matière de sport sécuritaire correspondant ont été élaborés par Rugby Canada et le cabinet Sport Law and Strategy Group (SLSG) à la suite d'un examen indépendant. Ces politiques ont pour but de promouvoir un environnement sportif sécuritaire d'une manière qui permet de prendre des mesures cohérentes, immédiates, appropriées et significatives si des problèmes surviennent, mais aussi de prévenir les problèmes en communiquant les normes de comportement attendues.

• Conscient du développement continu du Code de conduite universel pour prévenir et traiter la maltraitance dans le sport (CCUMS) et de la valeur de l'harmonisation de ses normes de conduite avec les normes nationales, Rugby Canada a indiqué quelles sections de l’ensemble de politiques sont harmonisées au CCUMS. Celles-ci sont indiquées par un (*).
• Définitions du sport sécuritaire
• Politique du sort sécuritaire
• Politique de protection des athlètes
• Code de conduite et d'éthique
• Politique en matière de discipline et de plaintes
• Politique de résolution des conflits
• Politique d'appel
• Politique de vérification des antécédents
• Politique de dénonciation
• Politique de réciprocité
• Manuel de politiques sur le sport sécuritaire

Rugby Canada est un signataire du programme du Bureau du commissaire à l'intégrité du sport (BCIS) pour les plaintes liées au CCUMS au niveau national, c'est-à-dire les questions relatives aux allégations de maltraitance et de discrimination.  Lien pour plus d'informations :  https://commissaireintegritesport.ca/

• Formulaire de dépôt de plainte
• Tableau de la procédure de plainte

Les formulaires remplis doivent être soumis à : safesport_wwdrs@primus.ca.

Rugby Canada s'engage à protéger la santé, la sécurité et le bien-être physique et mental de chaque personne impliquée dans la communauté canadienne du rugby. S'il s'avère qu'une personne a enfreint l'une des politiques de Rugby Canada en matière de sport sécuritaire, son adhésion peut être suspendue ou expulsée de façon permanente à la suite d'un processus disciplinaire pertinent et applicable.

Vous trouverez ci-dessous une liste de personnes qui ont été suspendues ou expulsées par Rugby Canada ou ses associations provinciales ou territoriales. Le Code de conduite universel pour prévenir et traiter la maltraitance dans le sport exige que cette base de données consultable inclue les membres qui ont été sanctionnés et qui sont actuellement inéligibles à la pratique du sport. La liste n'est pas un registre historique des membres actuels ou passés qui ont été suspendus ou expulsés, c'est une liste des membres actuels ou passés qui sont actuellement suspendus ou expulsés. Quand une suspension a été purgée et que toute mesure probatoire ou éducative supplémentaire a été accomplie, la personne sera retirée de la liste.

LISTE DES MEMBRES SUSPENDUS OU EXPULSÉS

À compter du 31 mars 2023, les joueurs, les entraîneurs, les contractants et les bénévoles de l'équipe nationale de Rugby Canada, ainsi que le personnel et le conseil d'administration de l'organisation, traiteront les plaintes relatives au sport sécuritaire avec le Bureau du Commissaire à l'intégrité du sport (BCIS), qui sert de plaque tournante pour le programme Sport sans abus. Tous les autres membres de l'organisme continueront d'avoir accès au mécanisme indépendant de Rugby Canada.

Informations sur le Bureau du Commissaire à l'intégrité dans le sport (BCIS) https://commissaireintegritesport.ca/processus/apercu