Safe Sport

Aperçu du sport sécuritaire

Rugby Canada reconnaît son obligation et sa responsabilité fondamentale de protéger la santé, la sécurité et le bien-être physique et mental de chaque personne impliquée dans la communauté canadienne de rugby. Tous les membres doivent pouvoir participer au sport dans un environnement de compétition et d’entraînement sécuritaire et inclusif exempt de maltraitance, de harcèlement et de discrimination. Rugby Canada s'engage à adopter et à appliquer des politiques et des processus rigoureux, clairs et efficaces pour prévenir et traiter toutes les formes de maltraitance ou d’inconduite.

Objectif de Rugby Canada en matière de sport sécuritaire

Notre objectif est d'offrir des expériences sécuritaires et de qualité aux communautés de rugby actuelles et futures au Canada.

Nos valeurs

L'INTÉGRITÉ est au cœur de la structure du jeu et est générée par l'honnêteté et l’esprit sportif.

La communauté du rugby a une PASSION et un enthousiasme pour le jeu. Le rugby génère de l'engouement, un attachement émotionnel et un sentiment d'appartenance à la famille mondiale du rugby.

Le rugby procure un esprit de SOLIDARITÉ qui mène à des amitiés durables, à la camaraderie, au travail d'équipe et à la loyauté qui va au-delà des différences culturelles, géographiques, politiques et religieuses.

La DISCIPLINE fait partie intégrante du jeu, tant sur le terrain qu'en dehors, et se traduit par le respect des lois, des règlements et des valeurs fondamentales du rugby.

Le RESPECT des coéquipiers, des adversaires, des officiels de match et des personnes impliquées dans le jeu est primordial.

Déclaration opérationnelle

Le cadre de sport sécuritaire de Rugby Canada repose sur trois piliers clés : Sensibilisation, Prévention et Réponse. Chaque pilier étant soutenu par des ressources et des politiques. L'objectif du cadre est de fournir un guide clair à tous les membres pour accéder aux ressources et au soutien nécessaires à la mise en œuvre de programmes de rugby sécuritaires et inclusifs. 

 

Ressources

• Ressources en matière de sensibilisation
• Ressources en matière de prévention
• Ressources en matière de réponse

Ensemble de politiques sur le sport sécuritaire

L’ensemble de politiques sur le sport sécuritaire et le Manuel de politiques en matière de sport sécuritaire correspondant ont été élaborés par Rugby Canada et le cabinet Sport Law and Strategy Group (SLSG) à la suite d'un examen indépendant. Ces politiques ont pour but de promouvoir un environnement sportif sécuritaire d'une manière qui permet de prendre des mesures cohérentes, immédiates, appropriées et significatives si des problèmes surviennent, mais aussi de prévenir les problèmes en communiquant les normes de comportement attendues.

• Conscient du développement continu du Code de conduite universel pour prévenir et traiter la maltraitance dans le sport (CCUMS) et de la valeur de l'harmonisation de ses normes de conduite avec les normes nationales, Rugby Canada a indiqué quelles sections de l’ensemble de politiques sont harmonisées au CCUMS. Celles-ci sont indiquées par un (*).
• Définitions du sport sécuritaire
• Politique du sort sécuritaire
• Politique de protection des athlètes
• Code de conduite et d'éthique
• Politique en matière de discipline et de plaintes
• Politique de résolution des conflits
• Politique d'appel
• Politique de vérification des antécédents
• Politique de dénonciation
• Politique de réciprocité
• Manuel de politiques sur le sport sécuritaire

Rugby Canada s'engage à protéger la santé, la sécurité et le bien-être physique et mental de chaque personne impliquée dans la communauté canadienne du rugby. S'il s'avère qu'une personne a enfreint l'une des politiques de Rugby Canada en matière de sport sécuritaire, son adhésion peut être suspendue ou expulsée de façon permanente à la suite d'un processus disciplinaire pertinent et applicable.

Vous trouverez ci-dessous une liste de personnes qui ont été suspendues ou expulsées par Rugby Canada ou ses associations provinciales ou territoriales. Le Code de conduite universel pour prévenir et traiter la maltraitance dans le sport exige que cette base de données consultable inclue les membres qui ont été sanctionnés et qui sont actuellement inéligibles à la pratique du sport. La liste n'est pas un registre historique des membres actuels ou passés qui ont été suspendus ou expulsés, c'est une liste des membres actuels ou passés qui sont actuellement suspendus ou expulsés. Quand une suspension a été purgée et que toute mesure probatoire ou éducative supplémentaire a été accomplie, la personne sera retirée de la liste.

LISTE DES MEMBRES SUSPENDUS OU EXPULSÉS

Programme canadien de sport sécuritaire

Rugby Canada a adopté le Programme canadien de sport sécuritaire (PCSS), qui entre en vigueur le 1er avril 2025.

Les Règlements du PCSS dictent comment le Centre canadien pour l'éthique dans le sport (CCES) administre de manière indépendante le Code de conduite universel pour prévenir et contrer la maltraitance dans le sport (CCUMS) pour le compte des organismes de sport de niveau national financés par le gouvernement fédéral. Pour ce faire, le CCES s’occupe de donner suite aux signalements de comportements prohibés qui lui sont transmis et de mener des activités d'éducation, de prévention et d'orientation.

Les Règlements du PCSS énoncent clairement et publiquement comment le CCES s’acquittera de ces tâches ainsi que les délais impartis pour chaque étape du processus de signalement. Le PCSS offre aussi de l’assistance aux participant·es pour qu’ils reçoivent de l’aide en cours de route. 

Pour en savoir plus sur le PCSS et le CCUMS, cliquez ici. 

Comment faire un signalement

À compter du 1er avril, le CCES acceptera les signalements faits par téléphone ou au moyen d’un formulaire de signalement en ligne. Ces deux méthodes vous permettent de garder l’anonymat si vous le désirez. Si vous choisissez d’indiquer votre nom lorsque vous faites un signalement, le CCES ne divulguera pas cette information à votre organisme de sport, sauf si cela s’avérait nécessaire pour assurer votre sécurité ou celle d’une autre personne, auquel cas il fera tout son possible pour obtenir votre consentement au préalable.

Signalement en ligne : https://cces.ca/fr/signalement-sport-securitaire

Signalement par téléphone : 1 833 858 2777  

Aide et information

Pour toute question ou demande d’assistance, communiquez avec le PCSS au https://cces.ca/fr/joindrePCSS

Apprentissage en ligne

Rugby Canada avisera tous les participants désignés qui sont assujettis au PCSS, à savoir notamment les athlètes répertoriés, les membres du conseil d'administration, les employés, le personnel occasionnel, les bénévoles, les contractants, le personnel de soutien et le personnel médical.

Toute personne assujettie au PCSS doit suivre la formation en ligne et signer le formulaire de consentement du participant. Rugby Canada enverra des invitations dans lesquelles on trouvera le lien pour s'inscrire, les instructions et le code pour accéder à la formation sur le portail d’apprentissage en ligne du CCES. Si vous avez des questions concernant les formations obligatoires, écrivez à courriel à education@cces.ca.

La sécurité dans le sport, c’est l’affaire de tous. Les signalements de maltraitance dans le sport contribuent à améliorer la sécurité du milieu sportif.

La politique sur le sport sécuritaire et le code de conduite de Rugby Canada cadrent avec le PCSS.