Safe Sport

Aperçu du sport sécuritaire

Rugby Canada reconnaît son obligation et sa responsabilité fondamentale de protéger la santé, la sécurité et le bien-être physique et mental de chaque personne impliquée dans la communauté canadienne de rugby. Tous les membres doivent pouvoir participer au sport dans un environnement de compétition et d’entraînement sécuritaire et inclusif exempt de maltraitance, de harcèlement et de discrimination. Rugby Canada s'engage à adopter et à appliquer des politiques et des processus rigoureux, clairs et efficaces pour prévenir et traiter toutes les formes de maltraitance ou d’inconduite.

Objectif de Rugby Canada en matière de sport sécuritaire

Notre objectif est d'offrir des expériences sécuritaires et de qualité aux communautés de rugby actuelles et futures au Canada.

Nos valeurs

L'INTÉGRITÉ est au cœur de la structure du jeu et est générée par l'honnêteté et l’esprit sportif.

La communauté du rugby a une PASSION et un enthousiasme pour le jeu. Le rugby génère de l'engouement, un attachement émotionnel et un sentiment d'appartenance à la famille mondiale du rugby.

Le rugby procure un esprit de SOLIDARITÉ qui mène à des amitiés durables, à la camaraderie, au travail d'équipe et à la loyauté qui va au-delà des différences culturelles, géographiques, politiques et religieuses.

La DISCIPLINE fait partie intégrante du jeu, tant sur le terrain qu'en dehors, et se traduit par le respect des lois, des règlements et des valeurs fondamentales du rugby.

Le RESPECT des coéquipiers, des adversaires, des officiels de match et des personnes impliquées dans le jeu est primordial.

Déclaration opérationnelle

Le cadre de sport sécuritaire de Rugby Canada repose sur trois piliers clés : Sensibilisation, Prévention et Réponse. Chaque pilier étant soutenu par des ressources et des politiques. L'objectif du cadre est de fournir un guide clair à tous les membres pour accéder aux ressources et au soutien nécessaires à la mise en œuvre de programmes de rugby sécuritaires et inclusifs. 

 

Ressources

• Ressources en matière de sensibilisation
• Ressources en matière de prévention
• Ressources en matière de réponse

L'ensemble des politiques d'intégrité sportive décrit les règles, les normes de comportement et les procédures qui aident à garantir que tous les joueurs de rugby, sur le terrain et en dehors, sont traités de manière équitable, respectueuse et sécuritaire. Ces politiques couvrent des domaines tels que :

• Code de conduite et d'éthique
• Protection des athlètes
• Principes du sport sécuritaire
• Plaintes et processus disciplinaires
• Protection de la vie privée et des dénonciateurs
• Diversité, équité et inclusion
• Gestion des commotions cérébrales
• Conduite de l'événement et sanctions

Ils sont conçus pour prévenir la maltraitance, répondre à l'inconduite et promouvoir une culture de respect et de sécurité alignée sur les valeurs de Rugby Canada : le courage. Unité. Amusant. Respect. Intégrité.

À qui s'appliquent ces politiques?
Ces politiques s'appliquent à tous les participants inscrits à Rugby Canada, y compris :

• Athlètes
• Entraîneurs et personnel de l'équipe
• Officiels
• Bénévoles
• Parents/tuteurs
• Administrateurs de club
• Rugby Canada et le personnel de la fédération provinciale

Essentiellement, si vous êtes impliqué dans le rugby de manière formelle, ces politiques s'appliquent à vous.

Quand ces politiques entreront-elles en vigueur?
La mise à jour de l'ensemble des politiques sur l'intégrité dans le sport a été approuvée le 1er février 2025. À partir de cette date, toutes les activités et tous les participants au rugby à travers le Canada doivent respecter ces normes.

ENSEMBLE DE POLITIQUES SUR L'INTÉGRITÉ DU RUGBY

Rugby Canada s'engage à protéger la santé, la sécurité et le bien-être physique et mental de chaque personne impliquée dans la communauté canadienne du rugby. S'il s'avère qu'une personne a enfreint l'une des politiques de Rugby Canada en matière de sport sécuritaire, son adhésion peut être suspendue ou expulsée de façon permanente à la suite d'un processus disciplinaire pertinent et applicable.

Vous trouverez ci-dessous une liste de personnes qui ont été suspendues ou expulsées par Rugby Canada ou ses associations provinciales ou territoriales. Le Code de conduite universel pour prévenir et traiter la maltraitance dans le sport exige que cette base de données consultable inclue les membres qui ont été sanctionnés et qui sont actuellement inéligibles à la pratique du sport. La liste n'est pas un registre historique des membres actuels ou passés qui ont été suspendus ou expulsés, c'est une liste des membres actuels ou passés qui sont actuellement suspendus ou expulsés. Quand une suspension a été purgée et que toute mesure probatoire ou éducative supplémentaire a été accomplie, la personne sera retirée de la liste.

LISTE DES MEMBRES SUSPENDUS OU EXPULSÉS

Programme canadien de sport sécuritaire

Rugby Canada a adopté le Programme canadien de sport sécuritaire (PCSS), qui entre en vigueur le 1er avril 2025.

Les Règlements du PCSS dictent comment le Centre canadien pour l'éthique dans le sport (CCES) administre de manière indépendante le Code de conduite universel pour prévenir et contrer la maltraitance dans le sport (CCUMS) pour le compte des organismes de sport de niveau national financés par le gouvernement fédéral. Pour ce faire, le CCES s’occupe de donner suite aux signalements de comportements prohibés qui lui sont transmis et de mener des activités d'éducation, de prévention et d'orientation.

Les Règlements du PCSS énoncent clairement et publiquement comment le CCES s’acquittera de ces tâches ainsi que les délais impartis pour chaque étape du processus de signalement. Le PCSS offre aussi de l’assistance aux participant·es pour qu’ils reçoivent de l’aide en cours de route. 

Pour en savoir plus sur le PCSS et le CCUMS, cliquez ici. 

Comment faire un signalement

À compter du 1er avril, le CCES acceptera les signalements faits par téléphone ou au moyen d’un formulaire de signalement en ligne. Ces deux méthodes vous permettent de garder l’anonymat si vous le désirez. Si vous choisissez d’indiquer votre nom lorsque vous faites un signalement, le CCES ne divulguera pas cette information à votre organisme de sport, sauf si cela s’avérait nécessaire pour assurer votre sécurité ou celle d’une autre personne, auquel cas il fera tout son possible pour obtenir votre consentement au préalable.

Signalement en ligne : https://cces.ca/fr/signalement-sport-securitaire

Signalement par téléphone : 1 833 858 2777  

Aide et information

Pour toute question ou demande d’assistance, communiquez avec le PCSS au https://cces.ca/fr/joindrePCSS

Apprentissage en ligne

Rugby Canada avisera tous les participants désignés qui sont assujettis au PCSS, à savoir notamment les athlètes répertoriés, les membres du conseil d'administration, les employés, le personnel occasionnel, les bénévoles, les contractants, le personnel de soutien et le personnel médical.

Toute personne assujettie au PCSS doit suivre la formation en ligne et signer le formulaire de consentement du participant. Rugby Canada enverra des invitations dans lesquelles on trouvera le lien pour s'inscrire, les instructions et le code pour accéder à la formation sur le portail d’apprentissage en ligne du CCES. Si vous avez des questions concernant les formations obligatoires, écrivez à courriel à education@cces.ca.

La sécurité dans le sport, c’est l’affaire de tous. Les signalements de maltraitance dans le sport contribuent à améliorer la sécurité du milieu sportif.

La politique sur le sport sécuritaire et le code de conduite de Rugby Canada cadrent avec le PCSS.